Mentions légales

Éditeur du site

Directeur de la publication

Hébergeur

Nom : o2switch

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site. L'éditeur décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site.

L'éditeur s'engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels collectes et transmissions de données personnelles effectuées par ces sites.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation de ce site est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux français.